Conditions générales de vente
Mise à jour le 25/08/25
1. Généralités
Les présentes Conditions Générales de vente et de prestations de services (ci-après dénommée les « Conditions Générales ») constituent, conformément à l'article L. 441-6 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.
Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Anne Manaud exerçant son activité sous en son nom propre « Anne Manaud | Digital'In » (ci-après dénommée « Anne Manaud») fournit au Client (ci-après désigné le « Client ») qui lui en fait la demande les services qui seront désignés ci-après.
Est considérée comme Client toute personne physique ou morale réalisant auprès d'Anne Manaud une commande validée via la plateforme de paiement sécurisée.
Ces Conditions Générales s'appliquent, sans restriction ni réserve, à tous les services rendus par Anne Manaud auprès des Clients de même catégorie, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d'achat.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès de Anne Manaud et figurent directement sur le site internet annemanaud.com (ci-après dénommé le « Site Internet »).
Toute commande de services implique, de la part du Client, l'acceptation des présentes Conditions Générales.
Conformément à la réglementation en vigueur, Anne Manaud se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales, en fonction des négociations menées avec le Client, par l'établissement de conditions particulières qui pourraient figurer aux termes du devis validé par le Client.
Les renseignements et tarifs figurant sur le Site Internet de Anne Manaud ainsi que sur ses prospectus ou plaquettes publicitaires sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment.
Anne Manaud est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Les photographies ou graphismes présentés sur le Site Internet ne sont pas contractuels.
2. Présentation et désignation de la société Anne Manaud
La société Anne Manaud est une micro entreprise domiciliée au 1 chemin du Gros Murger, 78 790 Courgent
Siret 750 279 457 00063
L'adresse mail est : anne@annemanaud.com
Anne Manaud délivre des services et prestations de référencement naturel et de création de sites web. Elle vend également des formations en ligne.
L’approche du coaching dispensé par Anne Manaud allie méthode personnelle et mentorat. Les aspects techniques et stratégiques du business du Client sont étudiés lors du coaching afin de générer des résultats concrets et d’espérer un développement du chiffre d’affaires du Client.
Il est toutefois expressément spécifié que les produits et prestations de services proposées par Anne Manaud ne sont destinés qu’à une clientèle majeure de plus de 18 ans. Si le contenu des produits et prestations de services proposés par Anne Manaud ne revêtent aucun caractère choquant ou interdit à des mineurs, Anne Manaud veut s’adresser à une clientèle majeure capable d’appréhender les implications et responsabilités du monde de professionnel.
À cette fin, elle propose à ses Clients les prestations de service qui seront exposées de manière détaillée ci-après.
3. Prestations proposées et champ d’application
Anne Manaud développe des produits digitaux, un coaching et des prestations de services destinés aux entrepreneuses créatives et artisans voulant développer leur business en attirant leurs clients de rêve sans dépendre des réseaux sociaux.
Anne Manaud propose ainsi à ses Clients :
L’animation d’un blog sur différents thèmes relatifs au SEO, à l’entreprenariat, au webmarketing…
L’organisation de Masterclass destinées à définir les piliers d’un site web attractif.
Des formations et accompagnements individuels ou en groupe faisant l’objet des présentes Conditions Générales.
Ces formations relatives aux SEO et au webmarketing sont dispensées en ligne par et proposent des contenus de formation téléchargeables / fichiers numériques.
Ces formations en ligne peuvent être accompagnées en fonction du besoin de chaque Client soit de sessions de suivi individuelles soit de sessions d’échange en groupe (ci-après dénommés le ou les « Produit(s) ou Prestation(s) »).
L’objectif de ces formations est de mettre en œuvre des solutions d’aide et de conseils au Client lui permettant d’atteindre au mieux ses objectifs et de créer des stratégies correspondant au développement spécifique de son activité et de son business.
4. Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur le Site Internet le ou les Produit(s) ou Prestation(s) qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :
Le Client qui souhaite passer commande d’un Produit ou suivre une formation en ligne doit obligatoirement commander selon les modalités suivantes :
- créer un «compte client» dans lequel il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
- constituer un «panier» en ligne en sélectionnant tous le ou les Produit(s) et Prestation(s) choisis ;
- accepter les présentes Conditions Générales ;
- valider sa commande après l'avoir vérifiée ;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues.
L’accès au(x) Produit(s) numériques se fera par la plateforme Crococlick. Une fois la commande passée et la validation du paiement effectuée, le Client recevra un email de confirmation de la commande avec ses identifiants de connexion qu’il devra conserver de manière privée et sécurisée afin de pouvoir accéder à ses prochaines commandes.
En cas de difficulté pour accéder à sa commande, le Client contactera le support par email à l’adresse suivante : anne@annemanaud.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Le ou les Produit(s) et Prestation(s) offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site Internet. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par Anne Manaud.
Les offres de Produit(s) et Prestation(s) sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles. Anne Manaud ne pourra être tenue responsable des ruptures de stock ou de l'impossibilité de vendre un Produit ou une Prestation dont le stock est inexistant.
En cas d’indisponibilité après passation de la commande, Anne Manaud en informera le Client dans les plus brefs délais par email ou par courrier. La commande sera alors automatiquement annulée et le Client remboursé au plus tard dans les quinze (15) jours de la notification de l’annulation.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par Anne Manaud par courrier électronique et après encaissement de l'intégralité du prix.
L'enregistrement d'une commande sur le Site Internet est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales et valide sa commande.
Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil).
Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales et constituent une preuve du contrat de vente.
Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le Site Internet constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et Anne Manaud.
Anne Manaud se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
5. Tarifs
Les Produits et Prestations sont fournis aux tarifs d'Anne Manaud en vigueur au jour de la passation de la commande comme indiqué à l'article « Commandes » ci-dessus.
Le ou les Produit(s) et Prestation(s) sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site Internet lors de l'enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en euros TTC, application faite de la TVA au taux applicable au jour de la passation de la Commande.
Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par Anne Manaud sur le Site Internet. Toutefois, en aucun cas le Client ne pourra exiger l'application de réductions n'étant plus en vigueur le jour de la Commande.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiqué sur le Site Internet, Anne Manaud se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site Internet et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ses frais.
Une facture est établie par Anne Manaud et remise au Client lors de la réception du paiement des Produits et/ou Prestations commandés.
Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, ainsi que la méthode de calcul du prix permettant de vérifier ce dernier, seront communiquées au Client ou feront l'objet d'un devis détaillé, à la demande du Client conformément aux dispositions de l'article L. 441-6 II du Code de Commerce.
Anne Manaud se réserve le droit de répercuter sans préavis sur ses tarifs et commandes en cours, toute nouvelle augmentation de taux de taxes existantes.
6.Modalités de paiement
Produits digitaux et formations en ligne
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les produits en précommande.
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement par connexion sécurisée, selon les modalités suivantes : par Cartes Bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues ou par PayPal
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la société Stripe ou PayPal. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe ou PayPal et ne saurait être imputée à Anne Manaud.
Anne Manaud ne sera pas tenue de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par The BBoost.
En outre, Anne Manaud se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.
Coaching SEO
Le prix du coaching (1 500 €) est payable en deux (2) ou trois (3) échéances :
Un premier versement est exigé lors de la réservation du coaching afin de confirmer l’inscription,
Un second versement est dû au démarrage du coaching,
Le cas échéant, un troisième versement est exigible au début du deuxième mois de coaching.
Prestations de service
Pour toute prestation de service, un acompte de 30 % du montant total est exigible au moment de la commande. Cet acompte est définitivement acquis à Anne Manaud et ne pourra en aucun cas être remboursé en cas d’annulation par le Client.
Le solde du prix est payable à la fin de la prestation. En cas de non-paiement sous trente (30) jours à compter de la date de facturation, des poursuites de recouvrement pourront être engagées.
Un échéancier détaillant les modalités de règlement est systématiquement remis et validé avec le devis.
7. Livraison
Dans le cadre de la livraison de Produits non dématérialisés et non numériques, cette livraison sera faite à l’adresse qui aura été indiquée par le Client lors de la passation de la commande.
À ce titre, Anne Manaud ne saurait être tenue responsable des erreurs commises par le Client dans la saisie de ses coordonnées et adresse de livraison du ou des Produit(s).
Les commandes sont effectuées par La Poste via Colissimo, service de livraison avec suivi et remise sans signature.
Anne Manaud s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produit(s) commandé(s) par le Client dans les délais convenus. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Toutefois, si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de trente (30) après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L.216-2, L.216-3 et L.241-4 du Code de la Consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
En cas d’absence du Client, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les Produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge du Client à compter du moment où les Produits quittent les locaux de Anne Manaud.
Le Client est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute contestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la livraison.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
8. Responsabilité
Les Produits et Prestations vendus sur le Site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
Dans le cadre du processus de vente en ligne, Anne Manaud n’est tenue que par une obligation de moyens.
La responsabilité de Anne Manaud ne pourra en aucun cas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, intrusion, virus, piratage, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Anne Manaud ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l'indisponibilité, qu'elle soit temporaire ou permanente, du Site Internet et ce, bien qu'elle mette en œuvre tous ses moyens afin d'assurer en permanence le service. En outre, Anne Manaud se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site Internet indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d'amélioration ou encore de maintenance.
Anne Manaud s’engage à mettre en œuvre ses meilleurs efforts pour se conformer à la commande, sous réserve d’impossibilité technique.
En cas de faute prouvée de Anne Manaud dans le cadre de la réalisation des Prestations, la responsabilité de Anne Manaud, toute cause de dommages confondus, sera expressément limitée au montant TTC payé par le Client à Anne Manaud dans le cadre de la commande des Produits ou Prestations.
La responsabilité de Anne Manaud ne pourra par ailleurs être engagée qu'en cas de faute ou de négligence prouvée et sera limitée uniquement aux préjudices directs à l'exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit. En conséquence, tous les dommages indirects, et notamment préjudice commercial, perte de clientèle, trouble commercial quelconque, pertes de revenus, des pertes de profits, préjudice d’image de marque, subis par le Client, ses utilisateurs, ses propres clients et/ou par un tiers, ne pourront ouvrir droit à réparation au profit du Client.
De même, Anne Manaud ne pourra en aucun cas garantir le succès des formations appliquées au Client. En ce sens, il est rappelé que Anne Manaud vend des Produits et ne dispense que des Prestations de formations destinés à améliorer les résultats et le développement de l’activité professionnelle de ses Clients. En ce sens, Anne Manaud n’a pas vocation à proposer au Client un quelconque partenariat, ni une mise en relation avec des tiers, ou encore un partage de réseau professionnel ou procéder à un quelconque apport d’affaires.
Le Client comprend que Anne Manaud n'a aucune obligation de
1) procurer des opportunités de vente au Client
2) effectuer des actions de coaching, de management business, ou d'administratif pour le compte du Client
3) agir en tant que thérapeute
4) agir en tant qu'experte en relation publiques
5) procurer des opportunités médias et presse
6) faire profiter le Client de son réseau de contacts et partenaires.
Le Client comprend qu'il n'existe aucune relation entre les Parties une fois le programme terminé. Si les Parties souhaitent continuer leur relation, elles devront mettre en place un contrat distinct relatif à la relation commerciale qu’elles entendent développer ensemble.
9. Assurances
Anne Manaud déclare avoir souscrit auprès de sa compagnie d’assurance toutes les assurances obligatoires pour exercer son activité et notamment une assurance responsabilité civile et professionnelle qui couvre les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l'assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés à des Clients, à des prestataires de services ou à des tiers par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligences commises à l'occasion de son activité.
Anne Manaud s’engage à maintenir ces garanties pendant toute la durée d’exécution du contrat et à en justifier sur demande du Client.
10. Résiliation
En cas de manquement grave par l’une ou l’autre des parties à ses obligations au titre des présentes, non résolus dans un délai de trente (30) jours à compter de la lettre recommandée avec accusé de réception notifiant ce manquement adressé par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat.
Il est entendu que le défaut de paiement par le Client de la commande constitue un manquement grave.
En cas de défaut de paiement par le Client des sommes dues, Anne Manaud aura la faculté de suspendre la réalisation des Prestations jusqu’à complet paiement des sommes fixées.
En tout état, de cause, le client a la possibilité de mettre fin à son inscription aux Produits et Prestations proposés par Anne Manaud à tout moment en supprimant son compte client du Site Internet, sans frais et sans motif. En revanche, dans ce cas de figure, aucun remboursement ne pourra avoir lieu pour les Produits ou Prestations achetés et payés préalablement.
11. Résolution
Dans le cadre d’une résolution de plein droit pour force majeure, cette résolution ne pourra avoir lieu que quinze (15) jours après la réception d'une mise en demeure notifiée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou tout acte extrajudiciaire.
Toutefois, cette mise en demeure devra mentionner l'intention d'appliquer la présente clause.
12. Rétractation
Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai légal de quinze (15) jours à compter de la date de confirmation de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Toutefois, ce droit de rétractation ne peut être exercé dès lors que le Client a accédé à la formation (visionnage d’un module, téléchargement d’un support, utilisation de la plateforme, etc.), conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation relatif à la fourniture de contenus numériques non fournis sur support matériel.
En validant son achat, le Client reconnaît expressément que :
la formation achetée est immédiatement disponible et consommable dès le paiement,
il renonce à son droit de rétractation dès le premier accès au contenu,
aucun remboursement ne pourra être effectué une fois la formation commencée.
Ainsi :
Si la formation n’a pas été commencée dans le délai de 15 jours suivant l’achat, le Client pourra demander le remboursement intégral de sa commande.
Si la formation a été entamée, le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement, même dans le délai légal de rétractation.